Présentation de la marque Scouts Musulmans de France ; SMF
Déposée le 27 juillet 2005 par la société Scouts Musulmans de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Scouts Musulmans de France ; SMF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la société Scouts Musulmans de France domicilié(e) 29 Allée Marcel Paul - 93700 - DRANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 530 894 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Scouts Musulmans de France, M. Sahli Abdelhak domicilié(e) 29 Allée Marcel Paul - 93700 - DRANCY - France.
La marque Scouts Musulmans de France ; SMF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372734.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Scouts Musulmans de France, Association - 29 Allée Marcel Paul - 93700 - DRANCY - France - SIREN 393530894
Scouts Musulmans de France, M. Sahli Abdelhak - 29 Allée Marcel Paul - 93700 - DRANCY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593814 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-07-27
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; gants (habillement) bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sports. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Locations d'enregistrements sonores. Montages de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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